Conseil municipal du 30 avril 2001
L'an deux mille un, le 30 avril à 18h 30, le conseil municipal s'est réuni au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Mme Cécile Culioli, maire.
Présents : Mmes Casaccoli Marie Louise, Paolini Carole, Franchi Michèle, MM. Cornebise René, Graziani Paul, Gregori Thomas, Natali François, Romani Richard.
Absents : 0
Secrétaire de séance : Graziani Paul
Modification du budget primitif 2001
Section de fonctionnement
Article 011 : 203 450 francs
Modification du compte 60631 : 950 francs au lieu de 1000 francs
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT : 570 861 francs
Recettes : le compte 73 est de 113 046 francs
Recettes fonctionnement : 321 139 francs
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT : 570 861 francs
Section d'investissement
Compte 45 opérations pour comptes de tiers : 141 889 francs
Total Chapitre : 153 689 francs
Total colonnes 1 + 2 : 378 689 francs
Le chapitre 23 (travaux en cours) est donc de 346 889 francs
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT : 378 689 francs
Recettes d'investissement
Chapitre 16, subventions investissement 100 600 francs au lieu de 101 600 francs
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT : 378 689 francs
Budget primitif 2001 SEA
Section d'investissement
Total des dépenses d'investissement : 702 872 francs
Recettes d'investissement
Ligne 005 autofinancement 50 487 francs
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT : 702 872 francs
Les membres présents votent les modifications apportées au budget primitif 2001 R14 et R49.
Location de l'appartement communal
Mme le maire propose de reconduire pour une durée de six ans, comme le prévoit la laégislation en vigueur, le bail qui avait été passé pour une durée de six mois avec Mademoiselle Morbach.
Le présent contrat pourr être résilié par une des parties en présence.
Le conseil municipal, ouï l'exposé du maire, l'accepte dans son ensemble, il donne pouvoir au maire pour signer toutes pièces relatives à ce dossier.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures.