Conseil municipal du 26 juillet 2004
Le 26 juillet à 19 heures, le conseil municipal s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Mme Cécile Culioli, Maire.
Présents :
MM. Cornebise René, Gregori Jean Thomas
Mmes Franchi Michèle, Casaccoli Marie Louise, Paolini Carole
Monsieur Gregori Jean Thomas a été nommé secrétaire.
Procuration : M. Romani Richard
Ordre du jour : délibérations ATESAT (Assistance Technique Etat pour des raisons de Solidarité et d'Aménagement du Territoire), Rénovation canalisation égout.
1. ATESAT
Le Maire expose la possibilité d'adhérer à l'ATESAT pour les 2 types de missions proposées :
les niveaux de base
les missions complémentaires qui sont au nombre de 4.
Il s'agit de régler une cotisation annuelle forfaitaire basée sur le nombre d'habitants.
Le conseil municipal vote à l'unanimité l'adhésion à l'ATESAT
2. Rénovation des eaux usées "Sotte e case"
Une canalisation ayant explosé, les euax usées s'écoulent à l'air libre, d'où la nécessité de procéder à la réparation.
Le devis retenu est d'un montant TTC de 1 073,52 euros. Le plan de financement proposé est le suivant :
Total HT : 994 euros
Sénateur : 50 % 497 euros
CTC : 40 % 397,60 euros
Commune : 10 % 99,40 euros
Total : 994 euros
Le conseil municipal vote à l'unanimité le plan de financement proposé et donne à Mme le Maire tout pouvoir pour signer tout document relatif à ce projet.
L'ordre du jour étant clos, la séance est levée à 20h 10.