Conseil municipal du 17 mai 2002
Ce vendredi 17 mai à 19h 30, le conseil municipal s'est réuni au lieu habituel de ses séances après convocation légale sous la présidence de Madame Cécile Culioli, Maire.
Présents: Paolini Carole, Casaccoli Marie Louise, Franchi Michèle, Natali François, Gregori Jean Thomas, Romani Richard, Graziani Paul, Cornebise René
Secrétaire de séance : Gregori Jean Thomas
Ordre du jour
Délibérations à prendre
1. Un nouveau modèle de délibération ayant été fourni par l'Office de l'Environnement, le conseil municipal se réunit pour faire une nouvelle délibération concernant la réhabilitation du lavoir communal. Le coût total hors taxes, travaux et maîtrise d'oeuvre est de : 18.766,93 euros.
Recettes prévisionnelles :
OEC : 70 % soit 13.136,85 euros
Sénateurs : 20 % soit 3.753,38 euros
Commune : 10 % soit 1.876,70 euros
Après en avoir délibéré, les conseillers présents approuvent l'exposé de leur président, acceptent le plan de financement proposé et donne pouvoir au maire pour engager les recherches de financement.
2. Contrat de prestation de service pour le ramassage des ordures ménagères
Le maire expose au conseil municipal la nécessité de renouveler le contrat signé avec la STAE 20290 Vignale pour le ramassage des ordures ménagères.
Ce contrat stipule que la STAE doit, pour la somme de 686,02 euros HT par mois, ramasser les ordures ménagères tous les mardi et vendredi et le premier mardi de chaque mois pour les monstres et les objets encombrants, transporter les ordures ménagères dans un endroit agréé par les pouvoirs publics et laver les containers.
Ce contrat prend effet le 1er juin 2002 pour une durée de 1 an.
Le conseil municipal, ouï l'exposé du maire et après en avoir délibéré, autorise le Maire au nom de la commune à signer un contrat avec la STAE pour le ramassage des ordures ménagères.
3. Délibération concernant le logement communal
Le conseil municipal décide d'augmenter le logement communal de 10 % soit de 10,67 euros.
Le nouveau loyer est de 117,39 euros mensuels.
Le conseil municipal approuve la décision et donne tout pouvoir au Maire pour signet tout document relatif à ce sujet.
Questions diverses
Retards :
Poteaux EDF
Travaux de l'Equipement
L'ordre du jour étant épuisé, Madame le Maire lève la séance à 20h 30.