Conseil municipal du 26 février 2002
Ce mardi 26 février, s'est réuni à la mairie de Scolca, en séance ordinaire, le conseil municipal dûment convoqué, sous la présidence de Madame Cécile Culioli, Maire.
Présents : Gregori Jean Thomas, Romani Richard, Graziani Paul, Cornebise René, Natali François, Franchi Michèle, Casaccoli Marie Louise, Paolini Carole
Secrétaire de séance : Gregori Jean Thomas
Ordre du jour
1. Délibération petit matériel O. E.
Le Maire expose au conseil municipal un devis à adresser à l'Office de l'Environnement pour l'achat de matériel, à savoir :
- une débroussailleuse Sthill 943,78 euros
- une tronçonneuse 534,34 euros
d'un montant HT de 1 478,32 euros
dont 70 % pour l'O.E. 1 034,82 euros
30 % pour la commune 443,80 euros
Le conseil municipal approuve le financement proposé et autorise le maire à signer toutes pièces relatives à ce dossier.
2. Délibération adhésion ASSEDIC
La commune ayant recruté un agent de valorisation du patrimoine (emploi jeune) à partir du 1er mars 2002, celle-ci décide d'adhérer à l'ASSEDIC Emploi Jeunes, montant de 5,60 % sur le salaire brut, afin de ne pas avoir à lui payer d'éventuelles indemnités de chômage.
Le conseil municipal donne pouvoir au maire de signer toutes pièces relativés à ce dossier.
Questions diverses :
- Possibilité de poser une buse sous la maison de M. Graziani Gabriel. Une autorisation sera demandée à M. Graziani par la DDE.
- Concernant la route du haut, M. Ciavatti Paul a donné son accord pour déder la parcelle lui appartenant. La commune possède toutes les signatures afin de poursuivre le projet de désenclavement du village.
L'ordre du jour étant clos, Madame le Maire lève la séance à 19h 30.